Mentions légales
Informations relatives à l'éditeur et à l'hébergement du site patterngain.com, conformément aux obligations de transparence applicables aux services en ligne.
Patterngain est en phase de test : les paiements passent par Stripe en mode test, aucun débit réel n'a lieu. La forme juridique d'exploitation sera publiée ici avant l'ouverture des paiements réels.
Éditeur du site
Éditeur et responsable de la publication : Yassir Msittef, établi en Suisse.
Contact : patterngain@gmail.com.
Patterngain est une plateforme suisse ouverte à l'international. La structure juridique d'exploitation (forme sociale, numéro d'identification des entreprises IDE, siège cantonal) sera renseignée sur cette page avant l'ouverture des paiements réels.
L'usage du service est régi par le droit suisse (voir les conditions générales).
Hébergement et prestataires techniques
Hébergement : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (vercel.com).
Base de données et fichiers : Supabase, sur une infrastructure située dans l'Union européenne (région de Paris).
Paiements : Stripe Payments Europe Ltd, 1 Grand Canal Street Lower, Dublin, Irlande (stripe.com).
Emails de service : Resend Inc. (resend.com).
Propriété intellectuelle du site
La marque Patterngain, son emblème, la charte graphique, les textes et le code du site sont protégés. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
Cette protection ne s'étend pas aux créations déposées par les utilisateurs : un design reste la propriété de son créateur, un patron celle de son commanditaire dans les conditions prévues aux conditions générales.
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